OBJET : Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2016.

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RESUME : Principales dispositions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2016.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2016-325 Publiée le 19-04-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2015-429 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2017-446 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés  Unions nationales fédératives d’établissements privés  Organisations syndicales de l’enseignement agricole (pour information)  Fédérations d’associations de parents d’élèves de l’enseignement agricole (pour information)  Administration centrale (pour information)  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture, et des espaces ruraux (pour information)  Inspection de l’enseignement agricole (pour information)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :