Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2014-322
du 25-04-2014
Statut : Abrogee
OBJET : Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2013 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.
RESUME : La présente note de service décrit la procédure à suivre pour réaliser la saisie des données de l’année 2013, dans la base de données ALEXIA.
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DGER/SDEDC BPOE
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Note de service DGER/SDEDC/2014-322 Publiée le 26-04-2014 |
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Date de fin de validité : 04-07-2014 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 01-05-2014.