OBJET : dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissements d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 / 2015.

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RESUME : reconduction des dispositifs individualisation des parcours de formation des élèves en établissement d'enseignement agricole (année scolaire 2014 / 2015).

DGER/SDPFE BDET	Note de service DGER/SDPFE/2014-345 Publiée le 06-05-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :