Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2013-2014
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RESUME : Modalites de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des eleves prevus dans le cadre de la reforme du lycee et de la renovation de la voie professionnelle pour l'annee scolaire 2013-2014
DGER
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DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081 Publiée le 05-06-2013 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.