OBJET : Charte de la laïcité à l'école et symboles de la République.

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RESUME : La présente instruction expose la charte de la laïcité en explicitant le sens et les enjeux du principe de la laïcité à l'école.

DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1425234C	Instruction du Gouvernement DGER/SDPFE/2014-856 Publiée le 24-10-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : Rectificatif du 05-11-2014

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  SRFD  DAAF  SFD  Etablissements d'd'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :