Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2014-868
du 29-10-2014
Statut : Abrogee
OBJET : Actualisation pour la période 2014-2017 des listes régionales des APSAES pour l'enseignement et la certification de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
RESUME : Actualisation pour la période 2014-2017 des listes régionales des APSAES pour l'enseignement et la certification de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
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DGER/SDPFE BDET
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Note de service DGER/SDPFE/2014-868 Publiée le 30-10-2014 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Directions de l'agriculture et de la fôret des DOM Hauts-commissariats de la République des COM Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole Unions nationales fédératives des établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04100 - Examens et validation des acquis
Cette instruction est parue au sommaire du 06-11-2014.