Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2020-605

du 06-10-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l'enseignement et la certification de l'éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2020.

(Télécharger le PDF (708ko))

RESUME : Actualisation des listes nationales et régionales des APSA pour l'EPS pour l'ensemble des formations de l'enseignement agricole dès la rentrée scolaire 2020 ; cadrage de la validation des APSA d'établissement.

DGER/SDPFE

Bureau des Diplômes de l'Enseignement Technique

Note de service

DGER/SDPFE/2020-605

Publiée le 07-10-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2019-753
DGER/SDPFE/2014-868


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Inspection de l'Enseignement Agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 08-10-2020.