OBJET : Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020

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RESUME : Actualisation des listes nationales et régionales des APSA pour l’enseignement et la certification de l’EPS pour l’ensemble des formations de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020 ; cadrage de la validation des APSA d'établissement

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2019-753 Publiée le 06-11-2019
Date de fin de validité : 31-08-2020	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2016-788 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2020-605 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Inspection de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :