Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-788
du 06-10-2016
Statut : Abrogee
OBJET : actualisation des listes, nationale et régionale, des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) pour l’ensemble des formations de l’enseignement agricole pour la période 2016-2019.
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RESUME : actualisation des APSA pour EPS.
DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement
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Note de service DGER/SDPFE/2016-788 Publiée le 07-10-2016 |
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Date de fin de validité : 31-12-2019
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Hauts-commissariats de la République des COM Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole Unions nationales fédératives d’établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2016.