Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2014-947
du 01-12-2014
Statut : Caduque
OBJET : Calendrier des fêtes légales de l'année civile 2015
(Télécharger le PDF (74ko))
RESUME : Fêtes légales - Année 2015
SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires (BPSR)
|
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-947 Publiée le 02-12-2014 |
---|---|
Date de fin de validité : 31-12-2015
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF, DRIAF DAAF, COM DDT(M), DD(CS)PP Etablissements d'enseignement agricole Etablissements publics Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10100 - Réglementation RH
Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2014.