Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-10
du 06-01-2015
Statut : Rectifiee
OBJET : Diffusion de la Déclaration de politique générale du directeur général de l'alimentation et du Manuel qualité national
RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de tavail de l'organisme DGAL la Déclaration de politique générale pour 2015-2017 du directeur général de l'alimentation et le Manuel qualité national (indice 7) pour mise en application.
|
DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
|
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-10 Publiée le 07-01-2015 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DGAL DRAAF DAAF DD(CS)PP DTAM 975 - DSEAFP 986
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2015.