OBJET : Dispositions générales relatives à la campagne 2016 des plans de surveillance et de contrôle de la contamination des productions primaires animale et végétale, des denrées alimentaires d'origine animale et des aliments pour animaux.

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RESUME : La présente instruction décrit les modalités de mise en œuvre de la campagne 2016 des plans de surveillance et de contrôle, à l'échelon régional et départemental, en termes de programmation et réalisation des prélèvements, d'acheminement et analyse des échantillons, de transmission des résultats, de gestion des résultats non-conformes, et de bilans. Elle précise les différents points que les services doivent contrôler aux différentes étapes du dispositif. Cette instruction, qui traite du fonctionnement général du dispositif, est complétée par des instructions spécifiques détaillant les modalités de mise en œuvre propres à chaque plan.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-1013 Publiée le 26-11-2015
Date de fin de validité : 28-02-2017 date limite de réponse : 28-02-2017	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2014-898 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2016-931 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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