Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-1072

du 10-12-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2005-8123 du 26/04/2005 « traitement des ruchers atteints de loque américaine et de loque européenne » : suppression des mentions au traitement par des antibiotiques.

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RESUME : Toute référence aux antibiotiques pour le traitement des ruchers atteints de loque américaine et de loque européenne est retirée de la note de service DGAL/SDSPA/N2005-8123 du 26/04/2005.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Note de service

DGAL/SDSPA/2015-1072

Publiée le 11-12-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.

Modifie :
Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SDSBEA/2023-390

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDPP/DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2015.