Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/2015-1072
		du 10-12-2015 
Statut : EnVigueur
OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2005-8123 du 26/04/2005 « traitement des ruchers atteints de loque américaine et de loque européenne » : suppression des mentions au traitement par des antibiotiques.
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RESUME : Toute référence aux antibiotiques pour le traitement des ruchers atteints de loque américaine et de loque européenne est retirée de la note de service DGAL/SDSPA/N2005-8123 du 26/04/2005.
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		 DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/2015-1072 Publiée le 11-12-2015  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
		Modifie : 
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. 
			Est modifiée par :
				 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDPP/DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2015.
		