Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-182
du 26-02-2015
Statut : Abrogee
OBJET : Diffusion de la fiche descriptive du processus Inspection
(Télécharger le PDF (260ko))
RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL, la fiche descriptive du processus Inspection dont les principes doivent être mis en œuvre dans les structures.
DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
|
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-182 Publiée le 28-02-2015 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF - DTAM 975 - DSEAFP 986 DD(CS)PP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 05-03-2015.