OBJET : Fiche du processus Inspection de l'organisme DGAL

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RESUME : A la suite de la revue du processus et compte tenu des constats d'audit et des diverses remontées des services déconcentrés, la présente instruction diffuse la nouvelle version de la fiche du processus « Inspection » de l'organisme DGAL.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-940 Publiée le 08-12-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2015-182 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / DTAM  DD(CS)PP  DGAL  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :