OBJET : Mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les directions départementales interministérielles au titre de l'année 2014.

(Télécharger le PDF (137ko))

RESUME : La présente note à pour objet de définir les modalités de mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire, dûe au titre de l'année 2014.

SG/SRH/SDMEC Bureau du Pilote National de la Paie	Note de service SG/SRH/SDMEC/2015-349 Publiée le 15-04-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDMEC/2016-183 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  RAPS
DESTINATAIRES D'INFORMATION :