Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDMEC/2016-183
du 03-03-2016
Statut : EnVigueur
OBJET : Note de service relative à la mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les directions départementales interministérielles au titre de l'année 2015.
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RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire, dûe au titre de l'année 2015.
SG/SRH/SDMEC Bureau du Pilote National de la Paie
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Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-183 Publiée le 03-03-2016 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DDT(M) DD(CS)PP RAPS
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
10200 - Traitements et primes
Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2016.