Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2015-361
du 15-04-2015
Statut : Abrogee
OBJET : résultat de l'élection des représentants des délégués des élèves et des étudiants de l’enseignement agricole public au Conseil National de l’Enseignement Agricole (CNEA).
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RESUME :
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion
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Note de service DGER/SDPFE/2015-361 Publiée le 16-04-2015 |
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Date de fin de validité : 30-12-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF-DAAF-SRFD-SFD EPLEFPA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 23-04-2015.