Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDES/2015-399
		du 23-04-2015 
Statut : Caduque
OBJET : Rapport quadriennal au titre de 2014 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture
(Télécharger le PDF (382ko))
RESUME : Cette note de service précise les modalités et le calendrier de remise des rapports d'activité quadriennaux par les enseignants-chercheurs concernés.
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		 DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats (BEC) 
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		 Note de service DGER/SDES/2015-399 Publiée le 24-04-2015  | 
    
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		Date de fin de validité : 28-10-2015
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Madame et Messieurs les directeurs et directeurs généraux des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2015.
		