OBJET : Aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2015 - Addendum à l'instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-318

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RESUME : L'objet de cette instruction technique est d'apporter une correction à l'instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-318 du 02/04/2015

DGPE/SDPAC Bureau des Soutiens Directs Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1510545J	Instruction technique DGPE/SDPAC/2015-439 Publiée le 12-05-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGPAAT/SDEA/2015-318	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  ASP  DDT(M)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :