OBJET : aménagement d'épreuves d'examens pour les candidats en situation de handicap

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RESUME :

DGER/SDPFE Mission des Examens	Note de service DGER/SDPFE/2015-442 Publiée le 13-05-2015
Date de fin de validité : 01-10-2025	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2014-887 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2018-327 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Inspection de l'enseignement agricole  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :