Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/2015-449
du 13-05-2015
Statut : Abrogee
OBJET : PLAN DE SURVEILLANCE XYLELLA FASTIDIOSA
RESUME : La présente note de service définit les modalités de mise en oeuvre de la surveillance événementielle et programmée de Xylella Fastidiosa.
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DGAL/SDQPV Bureau des Semences et de la Santé des Végétaux
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Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-449 Publiée le 13-05-2015 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05500 - Semences et qualité des végétaux
05300 - Qualité et protection des végétaux
05200 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-2015.