Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/2016-413
du 18-05-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance Xylella fastidiosa pour l'année 2016
(Télécharger le PDF (483ko))
RESUME : La présente note de service définit les modalités de mise en œuvre de la surveillance de Xylella fastidiosa sur le territoire national, hors zones délimitées pour l'année 2016.
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DGAL/SDQPV Bureau de Santé des Végétaux
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Instruction technique DGAL/SDQPV/2016-413 Publiée le 19-05-2016 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05400 - Santé végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 26-05-2016.