Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/2015-45

du 20-01-2015
Statut : Abrogee

OBJET : Aides Ovines (AO) pour la campagne 2015

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RESUME : La présente instruction technique expose les conditions d'octroi des aides ovines mises en place pour la campagne 2015 en France métropolitaine.

DGPAAT/SDEA

Bureau des Soutiens Diretcs

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1425243C

Instruction technique

DGPAAT/SDEA/2015-45

Publiée le 21-01-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPE/SDPAC/2016-617

Est modifiée par :
DGPE/SDPAC/2015-820

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT/SDEA Bureau des Soutiens Diretcs Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1425243C	Instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-45 Publiée le 21-01-2015
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDPAC/2016-617 Est modifiée par : DGPE/SDPAC/2015-820 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DDT(M) DD(CS)PP ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00650 - Soutiens directs

Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2015.

Agriculture.gouv.fr

DGPAAT/SDEA/2015-45

du 20-01-2015 Statut : Abrogee

du 20-01-2015
Statut : Abrogee