OBJET : Recueil des propositions de modulation de primes pour 2015.

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RESUME : La présente note de service a pour objet d'expliquer les modalités et les principes généraux de la modulation des primes pour la campagne 2015.

SG/SRH/SDMEC Bureau du pilote national de la paie	Note de service SG/SRH/SDMEC/2015-596 Publiée le 16-07-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDMEC/2014-631 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  MAAF : Administration centrale, services déconcentrés et établissements d'enseignements agricole  MEDDE : Administration centrale et services déconcentrés  Pour information :  RAPS  IRSTEA  IGN  ANSES  IFCE  ODEADOM, ASP, FAM, INAO  Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :