OBJET : Contrôles sur place des dossiers relevant des mesures du Règlement de Développement Rural hors mesures d'aides liées au SIGC, pour la campagne 2015

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RESUME : La présente instruction technique a pour objet de réunir dans un seul document l'ensemble des diapositives relatives aux contrôles sur place des dossiers relevant des mesures "hors surface" du RDR2 (programmation 2007-2013) et des "volets 1 et 2" de la transition.

DGPE/SDGP Bureau des Audits et Contrôles	Instruction technique DGPE/SDGP/2015-692 Publiée le 06-08-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGPAAT/SDG/2014-566 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mmes et MM. les Directeurs des DRAAF  Mmes et MM. les Directeurs des DDT(M)  Monsieur le Président Directeur Général de l'ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :