OBJET : organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015 / 2016.

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RESUME : Cette note définit l'organisation de l'activité rugby pour l'année scolaire 2015 - 2016 : championnat de France des lycées agricoles - sections sportives de l'enseignement agricole - sélections nationales - planète ovale.

DGER/SDPFE BDET et Inspection de l'enseignement agricole : IEA	Note de service DGER/SDPFE/2015-733 Publiée le 27-08-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2016-683 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :