OBJET : organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2016-2017.

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RESUME : cette note définit l’organisation de l’activité rugby pour l’année scolaire 2016-2017 : championnat de France des lycées agricoles – sections sportives de l’enseignement agricole – sélections nationales – planète ovale.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2016-683 Publiée le 30-08-2016
Date de fin de validité : 30-08-2017	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2015-733 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :