Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-825

du 28-09-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Visite sanitaire porcine : Campagne 2015-2016

(Télécharger le PDF (452ko))

RESUME : Une visite sanitaire obligatoire doit être réalisée dans tous les élevages porcins, à l'exclusion des élevages "plein air". La présente note précise les modalités de prolongation de la campagne 2015 jusqu'au 31 décembre 2016.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2015-825

Publiée le 01-10-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2017-875

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP  DDCSPP  DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe  DRAAF : (suivi d'exécution A)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05700 - Santé et protection animales

Cette instruction est parue au sommaire du 01-10-2015.