OBJET : SIGAL - Fonctionnement du programme de référence SPR 26 – Pilotage du management par la qualité

(Télécharger le PDF (177ko))

RESUME : La présente note présente l'organisation de la saisie des audits internes réalisés au sein de l'organisme DGAL et des non-conformités constatées lors de ces audits.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-910 Publiée le 31-10-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2018-742 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  SIVEP et RNA pour information
DESTINATAIRES D'INFORMATION :