OBJET : Mode opératoire "Enregistrement et suivi des audits dans SIGAL" (OPE SIGAL Audit)

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RESUME : Ce document présente les modalités de saisie des audits internes réalisés au sein de l'organisme DGAL et des non-conformités qui peuvent être constatées lors de ces audits dans le programme de référence SIGAL SPR 26.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2018-742 Publiée le 04-10-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2015-910 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / DTAM  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :