Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2018-742
du 04-10-2018
Statut : EnVigueur
OBJET : Mode opératoire "Enregistrement et suivi des audits dans SIGAL" (OPE SIGAL Audit)
RESUME : Ce document présente les modalités de saisie des audits internes réalisés au sein de l'organisme DGAL et des non-conformités qui peuvent être constatées lors de ces audits dans le programme de référence SIGAL SPR 26.
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DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2018-742 Publiée le 04-10-2018 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF / DAAF / DTAM DD(CS)PP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 04-10-2018.