OBJET : Enquête 2016 : détermination de la vulnérabilité des CFA (sur données 2015) - Présentation de la nouvelle enquête et modalité de collecte des données

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RESUME :

DGER/SDEDC Bureau des projets et de l'organisation des établissements	Note de service DGER/SDEDC/2016-122 Publiée le 17-02-2016
Date de fin de validité : 31-12-2016 date limite de réponse : 16-05-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Directeurs des EPLEFPA et EPNEFPA  Directeurs des CFA  Pour information : organisations syndicales de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :