OBJET : Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, dans l'alimentation des animaux, ainsi que pour des usages techniques.

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RESUME : La présente note présente la réglementation actuelle et ses évolutions à venir pour l'utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l'alimentation humaine, des animaux d'élevage et des animaux familiers, ainsi que pour des usages techniques.

DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage.	Note de service DGAL/SDSPA/2016-128 Publiée le 18-02-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2017-860 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP / DDCSPP  DAAF  DRAAF  SIVEP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :