OBJET : Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2016.

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RESUME : La présente note de service s’adresse aux établissements qui présentent des candidats aux examens selon la modalité du contrôle continu en cours de formation (CCF). Elle précise les procédures de saisie des notes de CCF pour la session 2016.

DGER/SDPFE Mission des examens	Note de service DGER/SDPFE/2016-287 Publiée le 06-04-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2017-332 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux  Inspection de l'enseignement agricole  Directions Régionales de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt  Directions de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt  Hauts-commissariats de la république des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :