Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2016-292
du 06-04-2016
Statut : EnVigueur
OBJET : Brucellose ovine et caprine : Surveillance programmée et événementielle
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RESUME : La présente note de service modifie la note de service DGAL/SDSPA/2015-463 du 30/04/2015 : Brucellose ovine et caprine : Surveillance programmée et événementielle. Elle prend notamment en compte l'avis de l'Anses relatif à la surveillance de la brucellose chez les petits ruminants du 1er février 2016 et permet que les mesures d'allègement des mesures de surveillance programmée (prophylaxies) soient applicables aux élevages producteurs de lait cru.
DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale BSA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-292 Publiée le 06-04-2016 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Modifie :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires
Cette instruction est parue au sommaire du 07-04-2016.