OBJET : Modification des instructions relatives au livret scolaire pour les candidats au baccalauréat technologique de la série STAV.

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RESUME : Modification de deux dispositions de la note de service DGER/SDPFE/2014-781 du 25/09/2014 relatives à la mise à disposition et aux instructions concernant l’utilisation du livret scolaire pour les candidats au baccalauréat technologique de la série STAV à compter de la session 2016.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2016-317 Publiée le 15-04-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGER/SDPFE/2014-781	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés  Administration centrale (pour information)  Inspection de l’enseignement agricole (pour information)  Organisations syndicales de l’enseignement agricole (pour information)  Fédérations d’associations de parents d’élèves de l’enseignement agricole (pour information)  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture, et des espaces ruraux (pour information)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :