OBJET : Instructions relatives au livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique STAV à compter de la session de juin 2015.

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RESUME : mise à disposition et instructions relatives à l'utilisation du livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique STAV à compter de la session 2015.

DGER/SDPFE BDET	Note de service DGER/SDPFE/2014-781 Publiée le 26-09-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPOFE/N2009-2063 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGER/SDPFE/2016-317 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la fôret des DOM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :