OBJET : Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série S.T.A.V " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation -environnement- territoires " à compter de la rentrée 2009, pour la session d'examen 2010 et suivantes.

(Télécharger le PDF (253ko))

RESUME : Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les eleves candidats au baccalaureat technologique serie S.T.A.V

DGER	DGER/SDPOFE/N2009-2063 Publiée le 03-06-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2014-781 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :