Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-462
du 23-06-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole - année 2016/2017
(Télécharger le PDF (407ko))
RESUME :
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1616847N |
Note de service DGER/SDPFE/2016-462 Publiée le 24-06-2016 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF SRFD SFD Etablissements technique d'enseignement agricole publics et privés sous contrat UNREP CNEAP UNMFREO
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03700 - Les aides aux élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 30-06-2016.