Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-694
du 31-08-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole - année 2016/2017
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RESUME :
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1624174N |
Note de service DGER/SDPFE/2016-694 Publiée le 31-08-2016 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF SRFD SFD Etablissements techniques d'enseignement agricole publics et privés sous contrat UNREP CNEAP UNMFREO
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03700 - Les aides aux élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 01-09-2016.