Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-533

du 16-06-2017
Statut : Abrogee


OBJET : bourses nationales enseignement secondaire – Rentrée scolaire 2017/2018.

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RESUME :

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2017-533

Publiée le 17-06-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2016-694


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2018-459

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Hauts Commissariats de la République des COM  Chefs des services régionaux de la formation et du développement  Chefs des services de la formation et du développement  Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole  Etablissements agricoles privés sous contrat  Union Nationale des Maisons Familiales Rurales d'Education et d' Orientation  Conseil national de l'enseignement agricole privé  Union Nationale Rurale d'Education et de Promotion
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03700 - Les aides aux élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 22-06-2017.