OBJET : Export des aliments pour animaux, sous-produits animaux et produits dérivés.

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RESUME : Cette note vient en complément des notes existantes sur l'exportation et traite spécifiquement des aliments pour animaux, des sous-produits animaux et des produits qui en sont dérivés, destinés à être exportés vers les pays tiers.

DGAL/SASPP Bureau des intrants et de la santé publique en élevage	Note de service DGAL/SASPP/2016-520 Publiée le 24-06-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2018-174 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DAAF / DRAAF  DDPP/DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :