OBJET : Export des aliments pour animaux, sous-produits animaux et produits dérivés

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RESUME : Cette note complète les notes relatives à l'exportation vers les pays tiers d'aliments pour animaux, de sous-produits animaux et produits qui en sont dérivés.

DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage	Note de service DGAL/SDSPA/2018-174 Publiée le 09-03-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SASPP/2016-520 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP/DDCSPP  DAAF  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :