OBJET : Risques et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie

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RESUME : Diffusion du guide de l'Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d'enseignement, relatif aux bonnes pratiques en sciences de la vie et de la Terre et en biologie écologie

DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion	Note de service DGER/SDPFE/2016-545 Publiée le 06-07-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPOFE/N2006-2122 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat  UNREP CNEAP UNMFREO
DESTINATAIRES D'INFORMATION :