Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2006-2122
Statut : Abrogee
OBJET : risque et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- écologie
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RESUME : risque et securite en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- ecologie
DGER
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DGER/SDPOFE/N2006-2122 Publiée le 20-11-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03900 - Diplomation et qualification
Cette instruction est parue au sommaire du 23-11-2006.