OBJET : Organisation de la rentrée 2017

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RESUME :

DGER/SDEDC	Note de service DGER/SDEDC/2016-564 Publiée le 12-07-2016
Date de fin de validité : 31-08-2018	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDEDC/2017-531 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DRIAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  copie : IEA ; CGAAER ; Etablissements publics et privés sous contrat ; Fédération des aprents d'élèves de l'enseignement agricole ; Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :