Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2016-564

du 11-07-2016

Statut : Abrogee

OBJET : Organisation de la rentrée 2017

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RESUME :

DGER/SDEDC

Note de service

DGER/SDEDC/2016-564

Publiée le 12-07-2016

Date de fin de validité : 31-08-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGER/SDEDC/2017-531

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DRIAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  copie : IEA ; CGAAER ; Etablissements publics et privés sous contrat ; Fédération des aprents d'élèves de l'enseignement agricole ; Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2016.