Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2017-531
du 15-06-2017
Statut : Caduque
OBJET : Organisation de la rentrée scolaire 2018
RESUME : La présente note de service diffuse les orientations et instructions relatives à la préparation de la rentrée scolaire 2018.
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DGER/SDEDC
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Note de service DGER/SDEDC/2017-531 Publiée le 15-06-2017 |
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Date de fin de validité : 31-12-2019 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Hauts commissariats de la République des COM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2017.