OBJET : Mise en œuvre de l'arrêté biosécurité influenza aviaire du 8 février 2016

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RESUME : cette instruction précise les modalités et calendriers de mise en œuvre des mesures de biosécurité prévues à l'AM du 8 février 2016 : 1/ objectif et champ d'application, 2/ voies d'élaboration et de validation des plans de biosécurité, 3/conditions d'application de certaines mesures de l'AM, 4/ dispositif de contrôle afférent.

DGAL/SDSPA	Note de service DGAL/SDSPA/2016-585 Publiée le 19-07-2016
date limite de réponse : 21-07-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2017-756 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :