OBJET : Procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL »

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RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l’ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL la nouvelle version de la procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL » (« PN Documents », indice 3) dont les principes doivent être mis en œuvre dans les structures.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-657 Publiée le 09-08-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2015-119 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :