OBJET : Inspection des mesures de biosécurité applicables dans le cadre du transport de volailles vivantes ou mortes

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RESUME : Cette instruction détaille l'objectif, les modalités, et les suites à donner dans le cadre des inspections de l'application des mesures de biosécurité pour le transport des volailles vivantes ou mortes

DGAL/SDSPA	Note de service DGAL/SDSPA/2016-898 Publiée le 24-11-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2018-207 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :